Site : https://www.homemoderne.com
SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE
61, rue Brancion
75015 Paris
Tél. : 33(0)1 53 68 03 00
Fax : 33(0)1 56 36 13 29
E-mail : homemoderne@wanadoo.fr
SAS au capital de 160.000 euros
Représentée par Monsieur Alain Foucault, en sa qualité de Président
Siret : 542 021 373 00015 RCS PARIS
Numéro de TVA : FR72 542 021 373
Directeur de publication : Monsieur Alain Foucault
Hébergeur : Sofimediat – 27 rue Excelmans – 78000 Versailles – 01.30.69.00.14

Société Hôtelière du Home Moderne attire l’attention des personnes qui consultent ou utilisent son site Internet sur les points suivants :

Protection des données personnelles et Cookies :

Les données personnelles relatives aux utilisateurs du présent site Internet sont collectées, traitées et conservées par Société Hôtelière du Home Moderne conformément aux lois et règlementations en matière de données personnelles, et notamment à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, dans sa version actuellement en vigueur et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (Règlement Général pour la Protection des Données – « RGPD »).

Les utilisateurs du présent site Internet bénéficient à tout moment d’un droit individuel d’accès à leurs données personnelles, de rectification, d’effacement de leurs données, de limitation du traitement, de portabilité des données, au traitement des données personnelles les concernant, et du droit de définir des directives relatives au sort de leurs données personnelles en cas de décès. Ces droits peuvent être exercés à tout moment et par tous moyens auprès de Société Hôtelière du Home Moderne et notamment :

par courrier: Société Hôtelière du Home Moderne – 61, rue Brancion – 75015 Paris ;
par mail : contact@homemoderne.com 

Pour plus d’informations concernant le traitement de ses données personnelles, l’utilisateur peut consulter la Politique de Confidentialité de Société Hôtelière du Home Moderne. Politique de confidentialités

Vous pouvez également modifier à tout moment le paramétrage des cookies présents sur notre site Internet en cliquant sur le lien Politique de cookies

Accès au site :

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Propriété Intellectuelle :

Société Hôtelière du Home Moderne est titulaire des droits sur de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Société Hôtelière du Home Moderne est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Droit Applicable / Litige / Médiation :

Les relations entre Société Hôtelière du Home Moderne et les utilisateurs du présent site Internet sont régies par la loi française interne.

Liens Hypertextes :

Le site Internet de Société Hôtelière du Home Moderne contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Société Hôtelière du Home Moderne. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Crédit Photo  :

Christophe Bielsa

Droit Applicable / Litige / Médiation :

Les relations entre Société Hôtelière du Home Moderne et les utilisateurs du présent site Internet sont régies par la loi française interne.

En cas de litige entre Société Hôtelière du Home Moderne et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges, à défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Société Hôtelière du Home Moderne (qui est adhérente par le biais du syndicat de l’UMIH), à savoir la Médiation Tourisme et Voyage dans un délai maximal d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de Médiation Tourisme et Voyage : www.mtv.travel.

Le recours à ce dispositif de médiation est gratuit pour le consommateur et ne le prive pas de la possibilité de porter ultérieurement sa réclamation devant les juridictions compétentes.

En cas de litige n’ayant pu faire l’objet d’un accord amiable, tout différend entre Société du Home Moderne et le consommateur sera porté devant les tribunaux compétents selon les règles de droit commun.